Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits et services proposées sur le site brancusi-brandl.

Article 2 – Produits proposés

Le site peut proposer à la vente :

• Des livres électroniques liés aux recherches sur Brâncuși ;

• Des produits dérivés (affiches, catalogues, objets culturels) inspirés de la collection privée.

Article 3 – Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Les paiements s’effectuent via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).

Article 4 – Livraison

Les produits numériques sont livrés par lien de téléchargement.
Les produits physiques sont expédiés à l’adresse indiquée par l’acheteur.

Article 5 – Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter, sauf pour les produits numériques déjà téléchargés.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Tous les produits vendus (ebooks, images, objets) restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs.
Toute revente ou diffusion non autorisée est strictement interdite.

Article 7 – Litiges

Tout litige sera soumis au droit français et à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.